1. Éditeur du site

Le présent site internet www.rco-menuiserie.com est édité par :

RCO MENUISERIE Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Siège social : 23 La Touche Eon 35131 Pont-Péan France

SIRET : 101 779 833 00017

TVA intracommunautaire : FR01101779833

Téléphone : 06 34 16 12 89

Courriel : rco-menuiserie@hotmail.com

Directeur de la publication : Monsieur Rafaël Roussel, représentant légal de RCO Menuiserie.

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2. Hébergement

Le site est réalisé avec WordPress.com.

L’hébergement est assuré par :

Automattic Inc.

60 29th Street #343

San Francisco, Californie 94110

États-Unis

Site internet : https://wordpress.com

Les infrastructures techniques utilisées peuvent être réparties dans différents centres de données exploités par les prestataires d’Automattic.

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3. Objet du site

Le site www.rco-menuiserie.com a pour objet de présenter les activités de RCO Menuiserie, notamment dans les domaines de :

• la menuiserie intérieure ;
• la menuiserie extérieure ;
• la pose et la rénovation ;
• les réalisations de l’entreprise ;
• les informations de contact.

Le site est exclusivement informatif.

Aucune commande, aucun devis contractuel ni aucun paiement ne sont réalisés directement en ligne.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment :

• textes ;
• photographies ;
• illustrations ;
• vidéos ;
• plans ;
• logos ;
• éléments graphiques ;
• charte graphique ;
• structure du site ;
• bases de données ;
• code source lorsque celui-ci est protégé ;

est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de RCO Menuiserie est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites civiles et/ou pénales.

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5. Marques

Les marques, logos, enseignes et dénominations présents sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires.

Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

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6. Responsabilité

RCO Menuiserie met tout en œuvre afin de fournir des informations fiables, exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction :

• certaines informations peuvent être incomplètes ;
• certaines erreurs peuvent subsister ;
• les informations peuvent évoluer à tout moment.

Les informations diffusées sur le site sont communiquées à titre indicatif et ne présentent pas un caractère contractuel.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations publiées.

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7. Disponibilité du site

RCO Menuiserie s’efforce d’assurer l’accessibilité du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Toutefois, l’accès peut être interrompu notamment pour :

• maintenance ;
• évolution technique ;
• mise à jour ;
• panne ;
• intervention sur les serveurs ;
• force majeure.

La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en cas d’indisponibilité temporaire.

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8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

RCO Menuiserie n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant :

• leur contenu ;
• leur disponibilité ;
• leur politique de confidentialité ;
• leurs conditions d’utilisation.

La création de liens vers le présent site est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à son image ou à sa réputation.

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9. Protection des données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés par le site sont effectués conformément :

• au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) ;
• à la Loi Informatique et Libertés modifiée ;
• aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les modalités détaillées sont décrites dans la Politique de confidentialité.

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10. Cookies

Le site utilise exclusivement des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement.

Aucun cookie publicitaire ou de suivi comportemental n’est déposé sans le consentement de l’utilisateur.

Les modalités de fonctionnement des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.

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11. Sécurité

L’éditeur met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à assurer la sécurité du site et des données qui y transitent.

Malgré ces précautions, aucun système de transmission sur Internet ne peut garantir une sécurité absolue.

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12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions impératives applicables.

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13. Contact

Pour toute question relative au site internet, vous pouvez contacter :

RCO MENUISERIE

23 La Touche Eon 35131 Pont-Péan France

Téléphone : 06 34 16 12 89

Courriel : rco-menuiserie@hotmail.com

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Dernière mise à jour : 19 juillet 2026